Information légale

Informations légales

Bienvenue sur tractusmotorsl.com, exploité par TRACTUS MOTOR Sl, Société par Actions Simplifiée (SAS). L’utilisation de ce site est soumise aux conditions énoncées ci-dessous. En accédant à ce site, vous acceptez ces conditions sans réserve.

Propriétaire

“www.tractusmotorsl.com“ est la boutique en ligne de TRACTUS MOTOR SL , société par actions simplifiée 46.61Z – Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole

Adresse de contact : info@tractusmotorsl.com

Datos Comerciales de TRACTUS MOTOR SL.

Réalisation & Conception

Le site a été créé par https://www.tractusmotorsl.com

Hébergement

La gestion, la maintenance et la surveillance de l’hébergement sont effectuées par https://www.tractusmotorsl.com

Droits d’auteur

Toutes les illustrations de produits et documents présentés sur ce site sont la propriété de tractusmotorsl.com et ne peuvent être copiés, reproduits ou enregistrés de quelque manière que ce soit, sauf si cela est nécessaire pour consulter la page en ligne. L’impression des pages tractusmotorsl.com est toutefois autorisée pour un usage privé. Ces téléchargements seront soumis aux conditions générales applicables de tractusmotorsl.com

Si vous souhaitez créer un lien vers ce site, vous devez toujours le faire via la page d’accueil de tractusmotorsl.com

Confidentialité et sécurité des données

En remplissant et en envoyant un bon de commande ou en envoyant un e-mail, l’utilisateur autorise TRACTUS MOTOR SL à conserver ses données personnelles afin de permettre une gestion automatisée de la clientèle et des études de marché. Les données fournies pourront être transmises à des sociétés liées contractuellement à TRACTUS MOTOR SL par un contrat, c’est-à-dire la vente ou la location de vos données à des tiers.

Les informations nominatives figurant sur ce site, ou recueillies au moyen des formulaires « en ligne », sont collectées dans les conditions prévues par la loi française « informatique et libertés » loi n°78-17 du 6 janvier 1978. Toute personne ayant sous réserve de ces données dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données en adressant un email à l’administrateur du site. Dans certains cas, tractusmotorsl.com collecte des données non personnelles, telles que le type de version de navigateur ou de système d’exploitation utilisé par un visiteur, ou le nom de domaine du site Web par lequel il accède au site tractusmotorsl.com , que nous pouvons placer sur votre disque dur. Lorsque vous visitez notre site, des cookies peuvent être placés sur votre système. Ces données nous aident à mieux adapter notre site aux souhaits et préférences des visiteurs. La plupart des navigateurs Web vous permettent d’effacer ces cookies de votre disque dur, de les rejeter ou de recevoir un avertissement avant qu’un cookie ne soit placé. Pour plus de détails, veuillez consulter les instructions ou la fonction « aide » de votre navigateur Internet.

Dégagement de responsabilité

Bien que nous nous soyons efforcés d’assurer la fiabilité des informations contenues sur ce site, Pop Design ne peut être tenu responsable des erreurs, omissions ou résultats qui pourraient être obtenus par l’utilisation de ces informations. pioneer-technologis.com n’est tenu que d’une obligation de moyens concernant les informations qu’il met à la disposition des personnes qui accèdent à son site. En outre, l’utilisation de liens hypertextes présents sur le site tractusmotorsl.com peut entraîner une consultation avec d’autres serveurs, serveurs sur lesquels tractusmotorsl.com n’a aucun contrôle. tractusmotorsl.com n’assume donc aucune responsabilité quant à la disponibilité de ces sites, leur contenu, publicités, produits et services disponibles sur ou à partir de ces sites. Ainsi, tractusmotorsl.com ne sera en aucun cas responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient survenir à l’occasion de l’accès ou de l’utilisation par l’internaute du site du partenaire, du non-respect de toute réglementation ou des atteintes aux droits de tiers. tractusmotorsl.com décline toute responsabilité pour les informations, matériels, logiciels des sites liés par lien hypertexte au site tractusmotorsl.com

Accéder au site

L’accès au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf cas de force majeure ou événement indépendant de la volonté de tractusmotorsl.com et sous réserve des éventuelles pannes et actions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site. et le matériel connexe. L’accès au service se fait à partir d’un micro-ordinateur connecté à un réseau de télécommunication permettant l’accès au Site selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau Internet.

Législation applicable et tribunaux compétents

La loi française s’applique sur ce site Web et pour ces termes et conditions. En cas de litige, seuls les tribunaux français sont compétents.